ArKode

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Cadre commercial

Conditions générales de vente

1. Nature des produits

ArKode commercialise des contenus numériques téléchargeables : skills IA structurés, petits programmes locaux multiplateformes à code ouvert et packs métier. La compatibilité constatée et la date de vérification sont indiquées explicitement sur chaque fiche produit.

2. Achat unique et formule par abonnement

Achat unique : donne accès au téléchargement de la version du produit disponible au moment de la commande, sans engagement ultérieur.

Abonnement ArKode : donne accès pendant toute la durée d'abonnement actif à l'ensemble du catalogue, aux nouveaux produits publiés et aux mises à jour de compatibilité IA. L'abonnement peut être résilié à tout moment depuis le portail client de notre partenaire de paiement.

3. Encaissement, TVA et livraison

Le paiement, le calcul et le reversement de la TVA européenne et internationale, la facturation et la livraison automatisée des fichiers numériques sont assurés par notre partenaire Merchant of Record (Polar.sh / LemonSqueezy).

4. Licence d'utilisation du code ouvert

Vous êtes libre d'exécuter, personnaliser et modifier les skills et programmes locaux achetés pour vos propres besoins personnels ou professionnels (y compris avec votre agent IA). La revente ou la redistribution publique des fichiers d'origine reste interdite sans accord écrit préalable.

5. Support et contact

Pour toute question liée à un achat ou à l'installation d'un produit, écrivez à contact@arkode.ormevert.fr.